Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITC
PIZON BROS

Numéro de dépôt :
1021124
Date de dépôt :
28/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ITC

Déposée le 28 décembre 1976 par PIZON BROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ITC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIZON BROS domicilié(e) (S.A.), 9 rue Louis Armand Z.I 92600 ASNIERES. - France.

La marque ITC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ITC est expirée depuis le 28 décembre 1986.

PIZON BROS a également déposé les autres marques suivantes : TAYA , CEC , TEVEMOBILE , PORTAVISEUR , LIGNOTRON


PIZON BROS - (S.A.), 9 rue Louis Armand Z.I 92600 ASNIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Appareils et instruments scientifiques, natiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes et plus particulièrement électronique, vidéo, caméras, moniteurs, téléviseurs et leurs accessoires.